Archives dossiers élaboration du PLU
Mars 2013
Le commissaire enquêteur chargé de l'enquête publique relative au Plan Local d'Urbanisme a rendu son rapport et donné son avis.
Pour visualiser le rapport, cliquer ici
Pour visualiser l'avis, cliquer ici
Début juillet 2012, nous avons fait parvenir aux personnes publiques associées (*) notre projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 29 juin 2012, par voie délibérative.
Trois d’entre elles nous ont fait part de leurs observations, remarques dans les avis rendus. Il s’agit de la Préfecture du Loiret, de la Commission de Consommation des Espaces Agricoles, de la Chambre de Commerce d’Industrie du Loiret...
Comme nous nous y sommes engagés depuis le début de l’élaboration du PLU, nous vous communiquons les éléments constitutifs de cet important dossier et nous vous invitons à le lire attentivement.
Pour mémoire, l’ensemble des pièces relatives à l’élaboration du PLU sont consultables aux heures d’ouvertures de la Mairie et sur place uniquement.
(*)Préfecture du Loiret ; Commission de Consommation des Espaces Agricoles ; Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites ; Région Centre ; Conseil Général du Loiret ; Chambre des Métiers ; Chambre de Commerce ; Centre Régional de la Propriété Forestière.
Pour visualiser :
l'avis de la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Loiret (CCI), cliquer ici...
l'avis de la Préfecture du Loiret, cliquer ici...
l'avis de la Commission de Consommation des Espaces Agricoles (CCDEA), cliquer ici...
Juin 2012
Retrouvez ci-dessous le projet de PLU soumis à arrêté le 29 juin 2012 ainsi que l'avis de la Commisssion Départementale de Consommation des Espaces Agricoles du Loiret.
L'arrêté, le bilan de concertation et l'avis de la CDCEA sont affichés en mairie et sur les panneaux d'affichage. ils sont bien entendus consultables sur demande à la mairie aux heures d'ouverture.
Page de Garde
Bordereau des pièces
Rapport Présentation, suite 1, suite 2, suite 3, suite 4
PADD 1,PADD 2
Zonage Ensemble
Zonage Nord
Zonage Sud
Zonage Bourg
Règlement
Liste Servitudes
Plan Servitudes
Note Technique
Réseau Eau Potable Ensemble
Réseau Eau Potable Bourg
Eaux Usées
Eaux Pluviales
Sites Archéologiques
Avis de la Commisssion Départementale de Consommation des Espaces Agricoles du Loiret, cliquer ici...
Avant propos, cliquer ici...
Plan d'aménagement et de développement durable, cliquer ici...
Plan d'orientation, cliquer ici...
Réglement, cliquer ici...
Plan de zonage du bourg (2500), cliquer ici...
Plan de zonage d'ensemble (10000), cliquer ici...
Plan de zonage nord (5000), cliquer ici...
Plan de zonage sud (5000), cliquer ici...
Compte-rendu de la réunion publique n°2 du 25 mai 2012, cliquer ici...
-Compte rendu n° 14 du 03 octobre 2011, cliquer ici
-Compte rendu n° 13 du 05 septembre 2011, cliquer ici
-Articles 1 et 2 du 05 septembre 2011, cliquer ici
-Règlement article 1 et 2 du 05 septembre 2011, cliquer ici
-Articles 1 à 10 du règlement, cliquer ici
-le PADD, cliquer ici..
-La présentation de la réunion publique n°1 du 8 avril 2011, cliquer ici...
-Le compte-rendu de la réunion publique n°1 du 8 avril 2011, cliquer ici...
-Les compte-rendus des premières réunions, cliquer ci-dessous...
